![Panorama de la mairie de Cheval-Blanc](/wp-content/uploads/2021/10/mairie-bandeau-1240x0-c-default.jpg)
Recensement citoyen
A partir de 16 ans
Modèle de document
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique (Modèle de document)
Vérifié le 30/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Modèle de statuts associatifs correspondant aux critères de fonctionnement susceptibles de permettre l'obtention de la reconnaissance d'utilité publique