Bandeau permis de construire

Permis de Construire

Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc

Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...

PAR LE TÉLÉSERVICE

Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider

Plateforme de dématérialisation
PAR VOIE PAPIER
  • Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
  • Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Accueil particuliers  > Loisirs - Sports - Culture  > Navigation de plaisance

Dossier

Navigation de plaisance

Vérifié le 14/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.

Naviguer en mer

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Pour en savoir plus

Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches

Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
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Navigation de plaisance

Vérifié le 14/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.

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Localisation du projet et définition de la règle d’urbanisme
Le service urbanisme reste à votre écoute.
Par tél : +33 (0)4 90 71 90 17