![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Dossier
Sport
Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Règles spécifiques de sécurité
Encadrement des activités sportives
Rassemblements sportifs
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
-
Loisirs - Sports - Culture
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
-
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Dossier
Sport
Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Règles spécifiques de sécurité
Encadrement des activités sportives
Rassemblements sportifs
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Loisirs - Sports - Culture
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Ministère chargé des sports
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Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)