![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Surveillance des élèves à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 27/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école doit surveiller les élèves qui lui sont confiés. Elle doit donc veiller à la sécurité de votre enfant. Vous vous demandez comment cette responsabilité doit s'appliquer ? On vous explique les règles.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Accueil de l'enfant à l'école en cas de grève du professeur
Famille - Scolarité
-
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
-
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
-
L'accueil et la surveillance des élèves
Ministère chargé de l'éducation
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Surveillance des élèves à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Vérifié le 27/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école doit surveiller les élèves qui lui sont confiés. Elle doit donc veiller à la sécurité de votre enfant. Vous vous demandez comment cette responsabilité doit s'appliquer ? On vous explique les règles.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Accueil de l'enfant à l'école en cas de grève du professeur
Famille - Scolarité
-
Sortie ou voyage scolaires à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
-
Santé à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
-
L'accueil et la surveillance des élèves
Ministère chargé de l'éducation