![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Question-réponse
Quelle amende en cas de non respect d'une restriction du permis de conduire (port de lunettes...) ?
Vérifié le 19/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
-
Après une opération des yeux, faut-il demander un nouveau permis de conduire ?
-
Comment passer le permis de conduire quand on a un handicap ?
-
Solde du permis de conduire : comment connaître son nombre de points ?
-
Permis de conduire à points : comment faire une réclamation ?
-
Quels papiers du véhicule sont obligatoires lors d'un contrôle routier ?
Et aussi
-
Transports - Mobilité
-
Transports - Mobilité
-
Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
-
Permis de conduire : mentions additionnelles codifées
Legifrance
-
Ministère chargé de l'intérieur
-
Ministère chargé de l'intérieur
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Ministère chargé de l'intérieur
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Question-réponse
Quelle amende en cas de non respect d'une restriction du permis de conduire (port de lunettes...) ?
Vérifié le 19/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
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Après une opération des yeux, faut-il demander un nouveau permis de conduire ?
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Comment passer le permis de conduire quand on a un handicap ?
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Solde du permis de conduire : comment connaître son nombre de points ?
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Permis de conduire à points : comment faire une réclamation ?
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Quels papiers du véhicule sont obligatoires lors d'un contrôle routier ?
Et aussi
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Transports - Mobilité
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Permis B : voiture ou camionnette
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
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Permis de conduire : mentions additionnelles codifées
Legifrance
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Ministère chargé de l'intérieur
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Ministère chargé de l'intérieur
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Ministère chargé de l'intérieur