Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Location d'un véhicule
Vérifié le 06/07/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez louer un véhicule à un professionnel pour une durée plus ou moins longue. Le professionnel peut aussi éventuellement vous proposer une location avec option d'achat (LOA) du véhicule (appelée également leasing ou encore crédit-bail).
-
Location de véhicule : réglementation applicable
Ministère chargé de l'économie
-
Location de véhicule : obligation du locataire
Institut national de la consommation (INC)
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Carte grise : modification de nom, prénom, nom d'usage ou de raison sociale
Transports - Mobilité
Et aussi
-
Leasing (location avec option d'achat) ou location longue durée
Argent - Impôts - Consommation
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Location d'un véhicule
Vérifié le 06/07/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez louer un véhicule à un professionnel pour une durée plus ou moins longue. Le professionnel peut aussi éventuellement vous proposer une location avec option d'achat (LOA) du véhicule (appelée également leasing ou encore crédit-bail).
-
Location de véhicule : réglementation applicable
Ministère chargé de l'économie
-
Location de véhicule : obligation du locataire
Institut national de la consommation (INC)
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Carte grise : modification de nom, prénom, nom d'usage ou de raison sociale
Transports - Mobilité
Et aussi
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Leasing (location avec option d'achat) ou location longue durée
Argent - Impôts - Consommation