![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Sécurité des plaisanciers sur un bateau en mer
Vérifié le 25/05/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes propriétaire ou locataire d'un bateau de plaisance. Outre le fait que vous devez l'entretenir, vous devez respecter certaines règles de sécurité. De quels équipements de secours devez-vous impérativement avoir à bord de votre bateau ? Qui contacter en cas de sauvetage en mer ?
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Permis bateau de plaisance option "côtière" (mer)
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Sauvetage, remorquage et assistance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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L'équipement de sécurité d'un navire de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Trousse de secours pour la navigation
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Assurance de la navigation de plaisance : quelles sont les garanties ?
Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
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Vérifié le 25/05/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes propriétaire ou locataire d'un bateau de plaisance. Outre le fait que vous devez l'entretenir, vous devez respecter certaines règles de sécurité. De quels équipements de secours devez-vous impérativement avoir à bord de votre bateau ? Qui contacter en cas de sauvetage en mer ?
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