![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Question-réponse
Chasse accompagnée : comment chasser avant d'obtenir son permis ?
Vérifié le 06/05/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez découvrir la pratique de la chasse avant de passer le permis ? La chasse accompagnée permet à une personne de plus de 15 ans de pratiquer la chasse en présence et sous la responsabilité d'un accompagnateur. Cette page vous explique les conditions à remplir (formation...) et comment faire la demande d'autorisation (formulaire...).
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
-
Validation annuelle du permis de chasse
Loisirs - Sports - Culture
-
Achat et détention d'une arme de chasse
Loisirs - Sports - Culture
-
Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Office français de la biodiversité (OFB)
-
Office français de la biodiversité (OFB)
-
Fédération nationale des chasseurs
-
Legifrance
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Question-réponse
Chasse accompagnée : comment chasser avant d'obtenir son permis ?
Vérifié le 06/05/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez découvrir la pratique de la chasse avant de passer le permis ? La chasse accompagnée permet à une personne de plus de 15 ans de pratiquer la chasse en présence et sous la responsabilité d'un accompagnateur. Cette page vous explique les conditions à remplir (formation...) et comment faire la demande d'autorisation (formulaire...).
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Pour en savoir plus
-
Office français de la biodiversité (OFB)
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Office français de la biodiversité (OFB)
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Fédération nationale des chasseurs
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Legifrance