![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Obligations des éducateurs et établissements sportifs
Loisirs - Sports - Culture
-
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
-
Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
-
Site d'information pour les acteurs des sports de nature
Ministère chargé des sports
-
Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
-
Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
-
Ministère chargé des sports
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Obligations des éducateurs et établissements sportifs
Loisirs - Sports - Culture
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Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Institut national de la consommation (INC)
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Ministère chargé des sports
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