![Bandeau permis de construire](/wp-content/uploads/2021/12/permis-construire-bandeau-1-1240x0-c-default.jpg)
Permis de Construire
Démarches pour les autorisations des permis de construire sur la commune de Cheval-Blanc
Depuis le 1er janvier 2022, deux solutions s'offrent à vous...
PAR LE TÉLÉSERVICE
Cliquez sur le lien correspondant ci-après et laissez-vous guider
- Télécharger les formulaires sur le site (voir ci dessous)
- Déposer les dossiers complets à la mairie de Cheval-Blanc. Après enregistrement le dossier est envoyé au service Autorisation du Droit des Sols de la communauté d’agglomération de Luberon Monts de Vaucluse
Autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Choix du nom de famille d'un enfant par son père et sa mère
Vérifié le 02/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
Vous vous demandez quel nom de famille vous pouvez choisir pour votre enfant ? Cette page indique les règles à connaître pour le choix du nom de famille et comment faire la démarche. Les règles diffèrent selon qu'il s'agit du 1
Si les 2 parents figurent sur l'acte de naissance de leur 1
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Famille - Scolarité
-
Grossesse, assistance à la procréation
Social - Santé
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Papiers - Citoyenneté - Élections
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Papiers - Citoyenneté - Élections
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Papiers - Citoyenneté - Élections
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Famille - Scolarité
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Choix du nom de famille d'un enfant par ses 2 mères
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Adoption plénière : choix du nom de famille de l'enfant
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Adoption simple : conséquence sur le nom de famille
Papiers - Citoyenneté - Élections
Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Fiche pratique
Choix du nom de famille d'un enfant par son père et sa mère
Vérifié le 02/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
Vous vous demandez quel nom de famille vous pouvez choisir pour votre enfant ? Cette page indique les règles à connaître pour le choix du nom de famille et comment faire la démarche. Les règles diffèrent selon qu'il s'agit du 1
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