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Parrainage et baptêmes civils
Les démarches pour le parrainage de proximité et le baptêmes civil doivent se faire en mairie de Cheval-Blanc.
Parrainage de proximité
Parrainage de proximité
Fiche pratique
Outrage sexiste ou sexuel
Vérifié le 01/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
Vous êtes victime de propos à caractère sexiste ou sexuel ? Il s'agit peut-être d'un outrage sexiste ou sexuel pour lequel vous pouvez porter plainte. En effet, l'outrage sexiste ou sexuel est puni par la loi. Depuis le 1
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Infractions sexuelles sur mineur
Justice
-
Agression sexuelle commise sur une personne majeure
Justice
-
Justice
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de la justice
Baptêmes civils
Baptêmes civils
Fiche pratique
Outrage sexiste ou sexuel
Vérifié le 01/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
Vous êtes victime de propos à caractère sexiste ou sexuel ? Il s'agit peut-être d'un outrage sexiste ou sexuel pour lequel vous pouvez porter plainte. En effet, l'outrage sexiste ou sexuel est puni par la loi. Depuis le 1
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Infractions sexuelles sur mineur
Justice
-
Agression sexuelle commise sur une personne majeure
Justice
-
Justice
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de la justice