Parrainage et baptêmes civils
Les démarches pour le parrainage de proximité et le baptêmes civil doivent se faire en mairie de Cheval-Blanc.
Parrainage de proximité
Parrainage de proximité
Fiche pratique
Juridictions européennes (CEDH, CJUE)
Vérifié le 04/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La justice européenne est assurée par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) et la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH). La CJUE dépend de l'Union européenne. La CEDH dépend du Conseil de l'Europe.
-
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l'Union européenne
-
Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)
Conseil de l'Europe
Baptêmes civils
Baptêmes civils
Fiche pratique
Juridictions européennes (CEDH, CJUE)
Vérifié le 04/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La justice européenne est assurée par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) et la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH). La CJUE dépend de l'Union européenne. La CEDH dépend du Conseil de l'Europe.
-
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l'Union européenne
-
Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)
Conseil de l'Europe