Parrainage et baptêmes civils
Les démarches pour le parrainage de proximité et le baptêmes civil doivent se faire en mairie de Cheval-Blanc.
Parrainage de proximité
Parrainage de proximité
Fiche pratique
Soldes, promotion ou réduction, liquidation
Vérifié le 24/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
En plus des périodes de soldes réglementaires, un commerçant est libre d'accorder des promotions ou réductions de prix en guise de gestes commerciaux. Il existe également des réductions de prix lors de liquidation de stocks.
Pour en savoir plus
-
Soldes : dates et réglementation
Ministère chargé de l'économie
-
Institut national de la consommation (INC)
-
Promotions et soldes : différences
Institut national de la consommation (INC)
-
Ministère chargé de l'économie
Baptêmes civils
Baptêmes civils
Fiche pratique
Soldes, promotion ou réduction, liquidation
Vérifié le 24/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
En plus des périodes de soldes réglementaires, un commerçant est libre d'accorder des promotions ou réductions de prix en guise de gestes commerciaux. Il existe également des réductions de prix lors de liquidation de stocks.
Pour en savoir plus
-
Soldes : dates et réglementation
Ministère chargé de l'économie
-
Institut national de la consommation (INC)
-
Promotions et soldes : différences
Institut national de la consommation (INC)
-
Ministère chargé de l'économie