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Parrainage et baptêmes civils
Les démarches pour le parrainage de proximité et le baptêmes civil doivent se faire en mairie de Cheval-Blanc.
Parrainage de proximité
Parrainage de proximité
Fiche pratique
Vandalisme
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le vandalisme est le fait de porter atteinte volontairement aux biens privés ou publics sans motif légitime.
Les actes de vandalisme sont punis par la loi en fonction de leurs circonstances, de la nature du bien attaqué et de l'importance des dégâts causés.
Si vous êtes victime, vous pouvez porter plainte et demander des dommages-intérêts.
Nous vous présentons les informations à connaître.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Destruction ou dégradation involontaire d'un bien
Justice
-
Justice
-
Assurance habitation : vol et cambriolage
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de la justice
Baptêmes civils
Baptêmes civils
Fiche pratique
Vandalisme
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le vandalisme est le fait de porter atteinte volontairement aux biens privés ou publics sans motif légitime.
Les actes de vandalisme sont punis par la loi en fonction de leurs circonstances, de la nature du bien attaqué et de l'importance des dégâts causés.
Si vous êtes victime, vous pouvez porter plainte et demander des dommages-intérêts.
Nous vous présentons les informations à connaître.
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Et aussi
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Destruction ou dégradation involontaire d'un bien
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Assurance habitation : vol et cambriolage
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Ministère chargé de la justice