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Forages

Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.

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Simulateur

Calcul du prélèvement à la source (Simulateur)

Vérifié le 13/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet d'estimer le montant mensuel du prélèvement à la source qui sera retenu directement sur votre revenu.

Vous devez indiquer les informations suivantes :

  • Montant de votre revenu mensuel imposable
  • Taux de prélèvement à la source

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

Forages

formulaire_forage_code_minier_cle02af1b

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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Transcription textuelle

Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)

Forages

formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1

  • 27 Janvier 2022
  • Français
  • pdf
  • 722 Ko
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Transcription textuelle

Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse

Pour les forages non domestiques

Forages

Déclaration forage non domestique OUGC

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc