Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Modèle de document
Vérifié le 24/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Attention :
vous devez demander votre intégration directe à votre administration d'origine et à votre administration d'accueil. Les 2 demandes peuvent être formulées en même temps.
Demande d'intégration directe auprès de l'administration d'origine
Prénom Nom
Adresse personnelle
Service d'affectation
Grade
Ville, le date
À l'attention de autorité ayant pourvoir de nomination
S/c des différents responsables hiérarchiques
Objet : demande d'intégration directe
Madame / Monsieur / Qualité,
J'ai l'honneur de solliciter mon intégration directe dans le corps / cadre d'emplois des nom du corps ou du cadre d'emplois auprès de dénomination complète de l'administration d'accueil à compter du date souhaitée d'intégration.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Pièce jointe : copie du courrier de confirmation d'embauche de l'administration d'accueil
Demande d'intégration directe auprès de l'administration d'accueil
Prénom Nom
Adresse personnelle
Ville, le date
À l'attention de autorité ayant pourvoir de nomination
Objet : demande d'intégration directe
Madame / Monsieur / Qualité,
J'ai l'honneur de solliciter mon intégration directe dans le corps / cadre d'emplois des nom du corps ou du cadre d'emplois auprès de vos services à compter du date souhaitée d'intégration.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc