Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Service en ligne
Cesu en ligne (Service en ligne)
Vérifié le 22/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Permet au particulier employeur d'un salarié employé à domicile dans le cadre des services à la personne, de déclarer sur internet les salaires qu'il verse, de connaître le montant des cotisations sociales, d'accéder à l'état récapitulatif de ses déclarations, d'imprimer son attestation fiscale et les attestations d'emploi de son salarié
- Permet au salarié de consulter les déclarations établies par son (ou ses) employeur(s), d'éditer ses attestations d'emploi et un état récapitulatif de ses revenus
Attention :
pour accéder à l'ensemble des services, il est nécessaire de créer un compte Cesu à partir du bandeau supérieur dans la zone Mon compte, en saisissant un identifiant et un mot de passe.
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
- Aide à domicile (services à la personne) : recrutement d'un salarié
- Comment les réductions et crédits d'impôt sont-ils versés ?
- Particulier employeur : à quoi sert le Cesu déclaratif et comment y adhérer ?
- Paye du salarié à domicile employé par un particulier
- Quelles sont les activités de services à la personne et comment y recourir ?
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
- 27 Janvier 2022
- Français
- 722 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Pour les forages non domestiques
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
- 27 Janvier 2022
- Français
- 6 Mo
Transcription textuelle
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc