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Forages

Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.

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Formulaire

Demande de retraite du combattant (Formulaire 10860*05)

Vérifié le 01/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Permet de demander la retraite du combattant.

 Attention :

la personne qui a effectué des services en Algérie du 3 juillet 1962 au 1er juillet 1964 doit utiliser un formulaire spécifique.

Accéder au formulaire  

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

Forages

formulaire_forage_code_minier_cle02af1b

  • 27 Janvier 2022
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Transcription textuelle

Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)

Forages

formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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  • 722 Ko
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Transcription textuelle

Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse

Pour les forages non domestiques

Forages

Déclaration forage non domestique OUGC

  • 27 Janvier 2022
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc