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Forages

Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.

Dossier

École primaire (maternelle et élémentaire)

Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s'achève au collège en 6e.

Forages

formulaire_forage_code_minier_cle02af1b

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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Transcription textuelle

Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)

Forages

formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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  • 722 Ko
Transcription textuelle

Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse

Pour les forages non domestiques

Forages

Déclaration forage non domestique OUGC

  • 27 Janvier 2022
  • Français
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  • 6 Mo
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc