Forages
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- 27 Janvier 2022
- Français
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Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Dossier
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Ministère chargé de l'éducation
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Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc