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Forages

Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.

Dossier

Étudiant étranger en France

Vérifié le 07/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Si vous êtes étranger et que vous voulez vous inscrire dans l'enseignement supérieur français, vous devez suivre une procédure de demande d'admission préalable. Cependant, pour certaines inscriptions et si vous souhaitez continuer vos études en France, vous pouvez en être dispensé et vous inscrire directement. Pour faire comparer ou reconnaître un diplôme reconnu à l'étranger, vous devez effectuer des démarches qui varient selon le diplôme.

Pour en savoir plus

Forages

formulaire_forage_code_minier_cle02af1b

  • 27 Janvier 2022
  • Français
  • pdf
  • 198 Ko
Transcription textuelle

Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)

Forages

formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1

  • 27 Janvier 2022
  • Français
  • pdf
  • 722 Ko
Transcription textuelle

Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse

Pour les forages non domestiques

Forages

Déclaration forage non domestique OUGC

  • 27 Janvier 2022
  • Français
  • pdf
  • 6 Mo
Transcription textuelle

Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc