Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Les Éhpad (anciennement maisons de retraite) sont des établissements médicalisés où sont hébergées des personnes âgées dépendantes. Pour être admis en Ehpad, la personne âgée doit avoir au moins 60 ans et avoir besoin de soins et d'aide quotidiens pour les actes de la vie courante. Sous certaines conditions, elle peut obtenir des aides pour payer les frais facturés par l'Ehpad.
Aide sociale à l'hébergement (ASH) d'une personne âgée
Social - Santé
Pour les personnes âgées.fr (perte d'autonomie)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Quelles garanties sont demandées pour entrer en Ehpad ?
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Préparer son entrée en maison de retraite
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Entrer en maison de retraite : les premiers jours
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Aide au logement en maison de retraite - Version "facile à lire et à comprendre"
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Aide sociale à l'hébergement - Version "facile à lire et à comprendre"
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Connaître les obligations de la famille
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Entrer en Éhpad : vendre ou louer sa maison
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Liste des départements où demander en ligne une place en Ehpad
Via Trajectoire
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc