Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes propriétaire ou usufruitier de propriétés bâties ? Vous devez payer la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). Il existe des exonérations liées à la propriété ou à la personne propriétaire. Nous vous présentons les informations à connaître.
Argent - Impôts - Consommation
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
Argent - Impôts - Consommation
Allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa)
Social - Santé
Allocation aux adultes handicapés (AAH)
Social - Santé
Ministère chargé des finances
Brochure pratique - Impôts locaux 2022
Ministère chargé des finances
Comment sont calculés mes impôts locaux ?
Ministère chargé des finances
Périmètre des zones de revitalisation rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc