Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 08/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous bénéficiez d'une réduction ou d'un crédit d'impôt. Certains de ces avantages (dons aux œuvres, emploi à domicile...) vous sont remboursés en 2 temps : une avance en janvier, puis le solde à l'été. Un versement immédiat est mis en place, dans certains cas et sous conditions, pour les crédits d'impôt pour emploi à domicile et pour garde d'enfant. Les autres avantages sont versés en totalité après la déclaration de revenus.
Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt
Argent - Impôts - Consommation
Impôt sur le revenu - Crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile
Argent - Impôts - Consommation
Impôt sur le revenu - Dons aux associations et organismes d'intérêt général
Argent - Impôts - Consommation
Je déclare mes réductions et crédits d'impôt
Ministère chargé des finances
Brochure pratique 2023 - Déclaration des revenus de 2022
Ministère chargé des finances
Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc