Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 12/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le montant du passeport d'une personne majeure dépend du lieu de la demande.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 86 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 86 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 86 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 86 €.
Vous pouvez régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.
À savoir
dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 42 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 42 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 21 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 42 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 42 €.
À savoir
dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 17 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 17 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 8,50 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 17 €.
Vous devez acheter un timbre fiscal électronique d'un montant de 17 €.
À savoir
dans certains cas, il est possible d'obtenir ou de renouveler son passeport gratuitement.
Le prix du passeport dépend de l'âge du demandeur et du lieu de la demande.
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