Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 17/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous vous demandez à quoi sert la carte européenne d'assurance maladie (CEAM) ? Elle facilite la prise en charge de vos soins médicaux en Europe. Elle atteste de vos droits à l'assurance maladie française. Vous pouvez effectuer votre demande de carte avant un séjour en Europe. La CEAM peut être demandée gratuitement par toute personne rattachée à l'Assurance maladie, quelle que soit sa nationalité.
Attention :
Si vous changez de pays de résidence habituelle, vous devez utiliser le formulaire S1, et non la carte européenne d’assurance maladie, pour vous inscrire dans le but de bénéficier de soins médicaux dans votre nouveau pays de résidence.
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc