Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/08/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Avant de partir en voyage à l'étranger en dehors de l'Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse, vous (Français ou membre d'un pays de l'Union européenne) devez vous renseigner sur les documents et démarches nécessaires.
Attention :
depuis le Brexit, le Royaume-Uni ne fait plus partie de l'Union européenne, ni de l'Espace Économique Européen (EEE).
Étranger - Europe
Recommandations sanitaires aux voyageurs
Social - Santé
Autorisation de sortie du territoire (AST)
Étranger - Europe
Remboursement des soins à l'étranger (vacances ou court séjour)
Social - Santé
Permis international pour conduire à l'étranger
Transports - Mobilité
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Douane : argent transféré de la France vers l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Rapporter de l'alcool de l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Rapporter du tabac de l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Papiers - Citoyenneté - Élections
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Checklist de la CNIL pour protéger votre téléphone, ordinateur ou tablette
Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming)
Institut national de la consommation (INC)
Conditions d'entrée et de séjour en Tunisie
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour en Algérie
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour aux États-Unis
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour au Maroc
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour en Russie
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour en Chine
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Conditions d'entrée et de séjour en Inde
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc