Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 31/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes en arrêt maladie à la suite d'un accident de travail et vous vous apprêtez à reprendre votre activité professionnelle ?
Vous voulez savoir si vous devez passer une visite médicale ou si vous pouvez reprendre à temps partiel ?
Selon la durée de votre arrêt, vous pouvez être soumis ou non à une visite médicale.
Dans certains cas, votre médecin traitant peut également vous proposer une reprise de travail léger, qui est indemnisé sous conditions par la Sécurité sociale.
Un salarié doit-il passer une visite médicale après un arrêt de travail ?
L'absence du salarié est-elle prise en compte pour le calcul de ses congés ?
L'employeur peut-il rompre de façon anticipée le CDD d'un salarié déclaré inapte ?
Arrêt maladie pendant la période d'essai : quelles sont les règles ?
Arrêt maladie : reprise du travail du salarié
Travail - Formation
Maladie professionnelle : reprise du travail du salarié
Travail - Formation
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc