Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 22/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Non, il est interdit brûler des déchets verts (végétaux secs ou humides) chez soi, que ce soit avec un incinérateur de jardin ou à l'air libre.
Agence de la transition écologique (Ademe)
Utiliser son compost au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
Plan de prévention des risques Incendie de forêt (PPRIF)
Ministère chargé de l'environnement
Interdiction de brûler ses déchets verts à l'air libre
Agence de la transition écologique (Ademe)
Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc