Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez produire vous-même de la chaleur en utilisant l'énergie du soleil grâce à une installation solaire thermique. Sous certaines conditions, vous bénéficiez d'aides pour financer votre projet.
Guide de production de chauffage et d'eau chaude solaires
Agence de la transition écologique (Ademe)
Site de la prime de transition énergétique "MaPrimeRénov'"
Agence nationale de l'habitat (Anah)
Site sur les travaux de rénovation de l'habitat "France Rénov"
Agence nationale de l'habitat (Anah)
Le crédit d'impôt transition énergétique (CITE) en 2020
Ministère chargé de l'économie
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc