Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 31/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Plusieurs règles encadrent la relation entre l'hôtel et ses clients. Ces règles concernent notamment l'affichage des prix, la réservation, l'annulation et la facturation du séjour à l'hôtel.
À savoir
d'autres règles s'imposent à l'hôtel, en cas de vol, détérioration d'objet ou accident au détriment du client.
Séjour à l'hôtel : vol, détérioration ou accident
Loisirs - Sports - Culture
Plateformes de réservation : quels pièges éviter ?
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