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Forages

Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.

Fiche pratique

Démission d'un salarié

Vérifié le 29/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La démission est un mode de rupture du CDI à l'initiative du salarié qui manifeste clairement la volonté de rompre son contrat. Comment le salarié informe-t-il son employeur ? Le salarié doit-il respecter un préavis en cas de démission ? Quel est le point de départ du préavis en cas de démission ? Le salarié touche-t-il des indemnités de son employeur en cas de démission ? Touche-t-il des indemnités de Pôle emploi ?

Nous faisons un point sur la réglementation.

La possibilité de démissionner dépend du type de contrat de travail du salarié.

Forages

formulaire_forage_code_minier_cle02af1b

  • 27 Janvier 2022
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)

Forages

formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1

  • 27 Janvier 2022
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse

Pour les forages non domestiques

Forages

Déclaration forage non domestique OUGC

  • 27 Janvier 2022
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc