Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le fonds de dotation est un organisme de mécénat, destiné à collecter des dons pour aider un autre organisme, à but non lucratif, à réaliser une œuvre ou une mission d'intérêt général. Vous vous interrogez sur les démarches à effectuer au moment de sa création, sur le montant minimum de la dotation initiale, sur son mode de financement, ses ressources, la publication de ses comptes annuels, la réduction d'impôt liée à la dotation... ? Nous vous donnons les informations utiles sur le sujet.
Les informations données ci-dessous concernent également les fonds de dotation dont le siège social est implanté en Alsace-Moselle.
Ministère chargé de l'économie
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc