Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
L'aide sociale à l'hébergement (ASH) permet de prendre en charge tout ou partie des frais liés à l'hébergement d'une personne âgée en établissement ou chez un accueillant familial. Elle est versée par le département.
Hébergement des personnes âgées
Social - Santé
Pour les personnes âgées.fr (perte d'autonomie)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Aide sociale à l'hébergement - Version "facile à lire et à comprendre"
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
S'informer sur les droits des personnes âgées en perte d'autonomie
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc