Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 22/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un compte à terme (ou dépôt à terme) est un compte d'épargne qui offre un taux d'intérêt élevé à condition que les sommes déposées soient bloquées pendant un certain temps. Pour ouvrir un CAT, vous devez signer un contrat avec la banque. Le contrat précise la durée du placement, le fonctionnement du compte et le type de taux d'intérêt qui s'applique. Les intérêts versés sur le compte à terme sont soumis à l'impôt sur le revenus et aux prélèvements sociaux.
Livrets, plans et comptes d'épargne
Argent - Impôts - Consommation
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Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc