Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 25/11/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tout dépend du type de navigation que vous pratiquez (eaux intérieures ou en mer), et de l'équipement de votre bateau (moteur, voile, ...).
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en eaux intérieures.
Vous devez avoir un permis bateau qui comporte l'option ou l'extension suivante :
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en eaux intérieures.
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en eaux intérieures.
Vous devez avoir un permis bateau qui comporte l'option ou l'extension suivante :
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en mer.
Vous devez avoir un permis bateau qui comporte l'option ou l'extension suivante :
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en mer.
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau pour naviguer en mer.
Permis bateau de plaisance option "côtière" (mer)
Loisirs - Sports - Culture
Permis bateau de plaisance "eaux intérieures" (rivières, lacs et canaux)
Loisirs - Sports - Culture
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc