Forages
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- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 21/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
À l'occasion de la naissance ou de l'arrivée au foyer d'un enfant, le salarié peut arrêter de travailler pour s'occuper de l'enfant. Dans ce cas, il bénéficie d'un congé parental d'éducation, sous conditions d'ancienneté. La durée du congé varie en fonction du nombre d’enfants nés ou adoptés simultanément.
L'absence du salarié est-elle prise en compte pour le calcul de ses congés ?
Un salarié du secteur privé peut-il démissionner pendant son congé parental ?
Peut-on encore profiter du CSE si on ne travaille plus dans l'entreprise ?
Salarié en arrêt maladie pendant un congé parental : quelles sont les règles ?
Le salarié a-t-il droit à la participation et à l'intéressement pendant un congé parental ?
Peut-on interrompre un congé parental pour prendre un congé maternité ?
Le salarié en congé parental garde-t-il les avantages de la mutuelle ?
Peut-on bénéficier de plusieurs congés parentaux successifs ?
Un ressortissant européen salarié en France a-t-il les mêmes droits qu'un salarié français ?
Congé parental d'éducation à temps partiel pour un salarié du secteur privé
Travail - Formation
Congé parental dans la fonction publique
Travail - Formation
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc