Forages
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- 27 Janvier 2022
- Français
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Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Avez-vous droit à des congés payés pendant votre contrat de travail ? Quelle est la durée de vos congés payés ? Quand pouvez-vous prendre vos congés payés ? Qui fixe la date de départ des congés payés ? Pouvez-vous prendre vos congés payés en plusieurs fois ? Comment êtes-vous payé pendant vos congés payés ?
Nous vous expliquons vos droits et vos obligations.
Comment est calculée l'indemnité de congés payés du salarié ?
Fermeture de l'entreprise pour congés annuels : le salarié est-il indemnisé ?
Un salarié peut-il reporter ses jours de congés non pris sur l'année suivante ?
Un employeur peut-il refuser des congés demandés par le salarié ?
L'absence du salarié est-elle prise en compte pour le calcul de ses congés ?
Comment bénéficier du billet de congé annuel de la SNCF à tarif réduit ?
Le salarié peut-il prendre des congés payés pendant son préavis ?
Jour férié pendant les congés d'un salarié : quelles sont les règles ?
Un ressortissant européen salarié en France a-t-il les mêmes droits qu'un salarié français ?
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc