Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Quelles sont les dates des prochaines élections ?
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les prochaines élections sont les élections sénatoriales le 24 septembre 2023, puis les élections européennes le 9 juin 2024.
Élection | Prochain vote | Précédent vote |
9 juin 2024 | Mai 2019 | |
2026 | Mars et juin 2020 | |
2027 | Avril 2022 | |
2027 | Juin 2022 | |
Mars 2028 | Juin 2021 | |
Mars 2028 | Juin 2021 |
À noter
les sénateurs ne sont pas élus directement par les électeurs, mais par un collège distinct formé de députés et d'élus locaux. Les prochaines élections sénatoriales ont lieu le 24 septembre 2023.
Élection | Comment voter ? | Prochain vote |
| 9 juin 2024 | |
| 2027 | |
| 2027 | |
| 2026 |
À savoir
- Les sénateurs ne sont pas élus directement par les électeurs, mais par un collège distinct formé de députés et d'élus locaux. Les prochaines élections sénatoriales ont lieu en septembre 2023.
- Les conseillers qui siègent à l'Assemblée des Français de l'étranger ne sont pas élus directement par les électeurs, mais par un collège distinct formé des conseillers des Français de l'étranger.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Élections politiques : déroulement du scrutin
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Liste électorale : inscription d'office à 18 ans
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Listes électorales : nouvelle inscription
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Vote d'un Français installé à l'étranger
Papiers - Citoyenneté - Élections
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
-
Ministère chargé de l'intérieur
-
Première ministre
-
Sénat
-
Les élections sénatoriales (Conseil des ministres du 4 avril 2023)
Première ministre
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
- 27 Janvier 2022
- Français
- 722 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Pour les forages non domestiques
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
- 27 Janvier 2022
- Français
- 6 Mo
Transcription textuelle
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc