Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 16/08/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le locataire utilise librement son logement pendant toute la durée de la location. Mais il doit accorder l'accès de son logement au propriétaire dans certaines situations (notamment lorsque le propriétaire doit y faire des travaux). Lorsque le locataire veut y réaliser des travaux, il doit obtenir l'autorisation du propriétaire.
Crédit d'impôt pour travaux d'adaptation (handicap, perte d'autonomie)
Argent - Impôts - Consommation
Entretien courant et "réparations locatives" à la charge du locataire
Logement
Travaux d'adaptation (handicap, perte d'autonomie) et contrat d'assurance
Institut national de la consommation (INC)
Travaux d'adaptation (handicap, perte d'autonomie) : quelles aides ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Le locataire héberge gratuitement une personne
Institut national de la consommation (INC)
Normes thermiques et énergétiques des bâtiments existants
Legifrance
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc