Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 30/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
En tant que patient, avez-vous le droit d'obtenir des informations sur votre état de santé? Oui. L'accès à l'information varie selon que vous soyez majeur ou mineur. Ces informations peuvent être délivrées avant, pendant et après les soins. Les informations sont communiquées lors d'un entretien individuel. En cas de litige, c'est le professionnel ou à l'établissement qui doit apporter la preuve que l'information vous a été délivrée. Nous vous présentons la réglementation à connaître.
Social - Santé
Social - Santé
Accès aux informations de santé
Fédération hospitalière de France
Droit à l'information sur les soins
France Assos Santé
Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc