Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 05/08/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets produits au quotidien (ordures ménagères de type déchets alimentaires, emballages, bouteilles, ...) doivent être triés et collectés selon les conditions définies par un arrêté. Cet arrêté est pris par le maire ou le président du groupement de collectivités territoriales compétent. Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des règles de collecte.
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM)
Argent - Impôts - Consommation
Encombrants (déchets volumineux)
Logement
Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE ou D3E)
Logement
Agence de la transition écologique (Ademe)
Agence de la transition écologique (Ademe)
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc