Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 19/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous avez au minimum 3 enfants dont au moins 1 mineur (ou vous avez élevé 5 enfants ou plus et ils ne sont plus à votre charge) ?
Vous pouvez bénéficier, sous conditions, de la carte familles nombreuses.
Elle permet d'obtenir des réductions sur les voyages en train. Elle permet aussi d'obtenir des réductions auprès de certaines enseignes partenaires de la carte.
Nous vous expliquons les conditions et la démarche pour bénéficier de la carte.
Site de la carte familles nombreuses
Ministère chargé des affaires sociales
Liste des partenaires et avantages de la carte familles nombreuses
Ministère chargé des affaires sociales
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc