Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 19/07/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez partir en cure thermale pendant vos congés payés.
Vous pouvez partir en cure thermale en dehors de la période de vos congés payés si vous êtes dans l'un des cas suivants :
Si vous bénéficiez des conditions de prise en charge de la cure thermale, vous percevez des indemnités journalières versées par la CPAM.
Votre salaire n'est alors plus versé par votre employeur.
Toutefois, vous continuez à percevoir votre salaire si vous êtes dans l'un des cas suivants :
Cure thermale : prise en charge par l'assurance maladie
Social - Santé
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc