Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 24/11/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'enterrement se fait dans un cimetière dans un délai de 6 jours au plus après le décès, sauf exceptions. L'entreprise de pompes funèbres choisie s'occupe des démarches, en tout ou en partie. Le coût varie selon le lieu et les prestations. Si le défunt n'a pas souscrit de contrat d'obsèques, les frais sont prélevés sur les biens de la succession.
Peut-on enterrer un cercueil ou une urne dans une propriété privée ?
Que faire en cas de désaccord sur l'organisation des funérailles ?
Comment prouver que vous êtes héritier d'une succession (attestation, acte de notoriété) ?
Peut-on vendre, donner ou léguer une concession funéraire dans un cimetière ?
Impôt sur le revenu - Peut-on déduire les frais d'obsèques d'un parent ?
Enfant décédé à la naissance : quelles sont les règles d'état civil ?
Transport d'une personne décédée
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Prestations funéraires - Pompes funèbres
Ministère chargé de l'économie
Site d'information sur les cimetières de France
Ministère chargé de l'économie
Êtes-vous bénéficiaire d'un contrat d'assurance obsèques ?
Ministère chargé de l'économie
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc