Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Question-réponse
Vérifié le 10/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant rencontre des difficultés d'apprentissage dans sa scolarité ? Un plan d'actions appelé programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) peut être mis en place. L'objectif du PPRE est d'accompagner votre enfant individuellement pour l'aider à maîtriser le niveau suffisant du socle de connaissances et de compétences.
Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves
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Les Programmes Personnalisés de Réussite Éducative : objectifs et organisation
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Le conseil d'école et les autres instances de l'école
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc