Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 01/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le projet de transition professionnelle (PTP), ex-Cif, permet au salarié de s'absenter de son poste pour suivre une formation destinée à lui permettre de changer de métier ou de profession. Le PTP est ouvert sous conditions et est accordé sur demande à l'employeur. Le salarié est rémunéré pendant toute la durée de la formation.
Les règles diffèrent selon que le salarié est en contrat à durée indéterminée (CDI) ou à durée déterminée (CDD).
Un salarié du secteur privé peut-il s'absenter pour préparer et passer un examen ?
Un salarié en formation garde-t-il ses droits à congés payés et à l'ancienneté ?
Quels sont les différents dispositifs de formation du salarié du secteur privé ?
Un intérimaire a-t-il droit à un congé pour un projet de transition professionnelle ?
Impôt sur le revenu - Que faut-il déclarer lors d'une formation professionnelle ?
Projet de transition professionnelle (PTP)
Ministère chargé du travail
Recherche d'une offre de formation professionnelle continue
Carif-Oref
Demande de prise en charge financière d'un CPF de transition par une CPIR : composition du dossier
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Forages
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Forages
formulaire_forage_et_prelevement_en_Vaucluse_cle524949-1
Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
Forages
Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc