Forages
formulaire_forage_code_minier_cle02af1b
- 27 Janvier 2022
- Français
- 198 Ko
Transcription textuelle
Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
Démarches et procédures pour les ouvrages de prélèvement d'eau.
Fiche pratique
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est au collège ou au lycée et vous vous posez des questions sur le rôle du conseil d'administration (CA) dans son établissement ?
Le conseil d'administration est l'assemblée qui prend les décisions importantes de l'organisation de l'établissement.
Composition, fonctionnement, décisions : voici les informations à connaître sur le CA.
Représentants des parents d'élèves - Collège et lycée
Famille - Scolarité
Les structures de concertation
Ministère chargé de l'éducation
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Ministère chargé de l'éducation
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Formulaire de forage de plus de 10m (code minier)
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Formulaire de déclaration de forage et prélèvement en Vaucluse
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Déclaration forage non domestique OUGC
Déclaration de forage non domestique à Cheval-Blanc