![Forum des associations de Cheval-Blanc](/wp-content/uploads/2022/01/forum-des-associations-bandeau-1240x0-c-default.jpg)
Démarches pour les associations
Le service des associations de la commune reste à votre écoute pour accompagner votre association. Si certaines démarches ne se trouvent pas sur le site, n'hésitez pas à contacter le service
Formalités administratives
Formulaire
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15827*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique.
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Création d'une association
Formulaire
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15827*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique.
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Fonctionnement d'une association
Formulaire
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15827*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique.
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Dissolution
Formulaire
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15827*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique.
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Modification d'une association
Formulaire
Déclaration d'une course cycliste chronométrée sur la voie publique (Formulaire 15827*01)
Vérifié le 05/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déclarer une course cycliste chronométrée sur la voie publique.
Le formulaire précise à quelle(s) autorité(s) administrative(s) transmettre la déclaration et les pièces à fournir à l'appui de la déclaration